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SPANC
(Service Public d’Assainissement Non Collectif)
Nous sommes prestataires SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) UNIQUEMENT sur les 3 secteurs suivants :
– Communauté de communes du Pays Arnay Liernais
– Communauté de communes de Pouilly-en-Auxois/ Bligny-sur-Ouche
– Communauté de communes Ouche et Montagne
où nous effectuons les contrôles de conception (sauf CC Ouche et Montagne), contrôles de réalisation et contrôles de bon fonctionnement avant vente immobilière.
– Pour la communauté de communes Ouche et Montagne contacter directement le secrétariat de la CCOM : 03 80 33 33 54 ou spanc@ouche-montagne.fr
nous ne prenons aucune demande en direct.
– Pour la communauté de communes du Pays Arnay Liernais et la communauté de communes de Pouilly-en-Auxois et Bligny-sur-Ouche, vous trouverez ci-dessous les documents à télécharger et à nous retourner afin que nous puissions traiter votre demande.
– CC du Pays Arnay Liernais : marine.suchet@spee21.fr
– CC Pouilly-en-Auxois et Bligny-sur-Ouche : claire.laurent@spee21.fr
Pour chaque intervention vous devrez remplir une demande de prestation :
Contrôle de conception
Vous souhaitez modifier votre système d’assainissement et réaliser des travaux de mise aux normes ? Il vous faudra remplir la demande de prestation en cochant « Contrôle de conception et d’implantation » et compléter la « demande d’autorisation pour l’installation d’un dispositif d’assainissement non collectif » Vous trouverez joint la demande d’autorisation de rejet des effluents traités à faire remplir par votre mairie si vous rejetez vos eaux traitées au pluvial communal. Si votre projet ne prévoit pas un rejet direct au pluvial des eaux traitées mais de les infiltrer par des tranchées/lit d’infiltration il vous faudra OBLIGATOIREMENT réaliser une étude de sol primaire dont vous trouverez ci-joint le protocole. L’une ou l’autre est à remplir en fonction de votre projet.
Une fois que nous avons réceptionné votre dossier complet nous fixerons un rendez-vous avec vous sur place pour valider l’implantation de votre installation.
Suite à la visite nous établirons une attestation de conformité de projet. Au cas où votre projet nécessite le dépôt d’un permis de construire (notamment en cas de construction neuve) il vous faudra joindre cette attestation lors du dépôt de votre permis de construire.
Merci de compléter la demande de prestation + dossier de contrôle de conception.
Contrôle de réalisation
Une fois avoir obtenu la validation de votre projet par nos services, vous pouvez réaliser les travaux. Ces derniers doivent être contrôlés par le SPANC à fouilles ouvertes. Nous vous remercions de nous prévenir du début du chantier afin que nous puissions prévoir la visite sur place. Une demande de prestation sera également à nous fournir « Contrôle de bonne exécution des travaux »
Merci de compléter la demande de prestation et de nous l’envoyer avant tous contrôles.
Contrôle de l'éxistant
Pour la réalisation des contrôles de bon fonctionnement dans le cadre des ventes immobilières vous devez nous transmettre une demande de prestation et nous vous contacterons pour fixer un rendez-vous sur place. Nous vous rappelons que les tampons doivent être accessibles pour le contrôle ; merci de préparer tous les documents en votre possession relatif à votre installation d’assainissement (si ils existent : plan/photos/facture de travaux d’installation, facture de vidange, etc…)
Merci de compléter la demande de prestation, nous fixerons un rendez-vous seulement après avoir obtenu cette demande complétée et signée.
Vous trouverez la liste des communes pour chaque communautés de communes ci-dessous :
CC du Pays d'Arnay Liernais :
– Allerey
– Antigny-la-ville
– Arnay-le-duc
– Bard-le-Régulier
– Blanot
– Brazey-en-Morvan
– Censerey
– Champignolles
– Culêtre
– Cussy-Le-Châtel
– Diancey
– Foissy
– Jouey
– Lacanche
– Le Fête
– Liernais
– Longecourt-Lès-Culêtre
– Magnien
– Maligny
– Manlay
– Marcheseuil
– Ménessaire
– Mimeure
– Musigny
– Saint-Martin-De-La-Mer
– Saint-Pierre-en-Vaux
– Saint-Prix-Lès-Arnay
– Savilly
– Sussey
– Vianges
– Viévy
– Villiers-en-Morvan
– Voudenay
Si votre demande concerne une de ces communes veuillez cliquer sur le lien ci-dessous pour trouver les documents à télécharger :
CC de Pouilly-en-Auxois et Bligny-sur-Ouche :
– Antheuil
– Arconcey
– Aubaine
– Auxant
– Bellenot-sur-Pouilly
– Bessey-en-Chaume
– Bessey-la-Cour
– Beurey-Bauguay
– Blancey
– Bligny-sur-Ouche
– Chaudenay-la-Ville
– Chaudenay-le-Château
– Colombier
– Crugey
– Cussy-la-Colonne
– Ecutigny
– Eguilly
– La-Bussière-sur-Ouche
– Lusigny-sur-Ouche
– Marcilly-Ogny
– Martrois
– Montceau-et-Echarnant
– Mont-Saint-Jean
– Painblanc
– Pouilly-en-Auxois
– Sainte-Sabine
– Saussey
– Thomirey
– Thorey-sur-Ouche
– Veilly
– Veuvey-sur-Ouche
– Vic-des-Prés
Si votre demande concerne une de ces communes veuillez cliquer sur le lien ci-dessous pour trouver les documents à télécharger :
Nous ne sommes pas prestataire SPANC sur les communes suivantes :
S’adresser directement au Syndicat des eaux de Thoisy le Désert qui réalise les diagnostics et instruit les projets.
Tél. : 03 80 90 61 06 – Email : siaepa.thoisy@orange.fr
Communes non prestataires
– Clomot
– Bouhey
– Chailly-sur-Armançon
– Châteauneuf
– Châtellenot
– Chazilly
– Civry-en-Montagne
– Commarin
– Créancey
– Essey
– Maconge
– Meilly-sur-rouvres
– Rouvres-sous-Meilly
– Semarey
– Thoisy-le-desert
– Vandenesse-en-Auxois.